• INFORMATIONS LEGALES
Dénomination :Domaine la Madeleine Saint Jean Siège social :Domaine la Madeleine Saint Jean, Rue Edouard Adam – 34340 Marseillan N° immatriculation RCS : 442 194 973 – BEZIERS Représentant légal : M Max BANQ Téléphone service après vente : 04 67 26 12 42
• PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.
• PROTECTION DES DONNEES
Le Domaine la Madeleine Saint Jean applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l'informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Il s'exerce en écrivant à : Domaine la Madeleine Saint Jean, Rue Edouard Adam, 34340 Marseillan. Email:contact@lamadeleinesaintjean.com
• MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION
Le Domaine la Madeleine Saint Jean est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.
• LIMITATION DE LA RESPONSABILITE
Le Domaine la Madeleine Saint Jean a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Il s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Le Domaine la Madeleine Saint Jean ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
• PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de le Domaine la Madeleine Saint Jean. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.